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RH 1D - Demande de temps partiel

Mentions d'informations Notices détaillées de traitement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche démarche de demande de temps partiel 1D Gestion de l'attribution dxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nat...

Modèle mention d'informations

Mentions d'informations Notices détaillées de traitement

SERVICES ACADÉMIQUES – PREMIER & SECOND DEGRÉSMENTION D’INFORMATION à insérer sur tout support de traitement de données à caractère personnel pour garantir un traitement équitable et transparent→ Gabarit vierge présentant toutes les rubriques obligatoires In...

Candidature AESH

Mentions d'informations Notices détaillées de traitement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de candidature au poste d’AESH pour l’Académie de la Réunion Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supér...

RH 2D - Dossier de classement stagiaire 2D

Mentions d'informations Notices détaillées de traitement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de classement des stagiaires de l'enseignement du second degré nouvellement nommés. Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nationale, ...

Demande de positionnement

Mentions d'informations Notices détaillées de traitement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de positionnement Gestion de l'octroi d'une réduction ou d'un allongement de la durée du parcours (en établissement et en  milieu professionnel) dans le cadre d'une formation professionnel...

DEC - Certification CAFFA

Mentions d'informations Notices détaillées de traitement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la demande d'inscription à l'examen du CAFFA Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et d...

DSM - Demande de dérogation à l'obligation de loger

Mentions d'informations Notices détaillées de traitement

Notice détaillée du traitement dans le cadre d'une demande de dérogation à l'obligation de loger Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche ...