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RH 1D - Demande de temps partiel
Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche démarche de demande de temps partiel 1D Gestion de l'attribution dxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nat...
Modèle mention d'informations
SERVICES ACADÉMIQUES – PREMIER & SECOND DEGRÉSMENTION D’INFORMATION à insérer sur tout support de traitement de données à caractère personnel pour garantir un traitement équitable et transparent→ Gabarit vierge présentant toutes les rubriques obligatoires In...
Candidature AESH
Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de candidature au poste d’AESH pour l’Académie de la Réunion Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supér...
RH 2D - Dossier de classement stagiaire 2D
Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de classement des stagiaires de l'enseignement du second degré nouvellement nommés. Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nationale, ...
Demande de positionnement
Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de positionnement Gestion de l'octroi d'une réduction ou d'un allongement de la durée du parcours (en établissement et en milieu professionnel) dans le cadre d'une formation professionnel...
DEC - Certification CAFFA
Notice détaillée du traitement dans le cadre de la demande d'inscription à l'examen du CAFFA Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données : Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et d...
DSM3 - Demandes de dérogation à l'obligation de loger par nécessité absolue de service (NAS)
MENTION D’INFORMATION - Dérogation à l’obligation de loger par NAS – Version du 03/07/2025 Intitulé du traitement : Dérogation à l’obligation de loger par nécessité absolue de service Identité et coordonnées du responsable de traitement et de la DPO : ...
RH 2D - Cellule de rentrée
Identité et coordonnées de l’organisme responsable du traitement de données :Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation- Académie de La Réunion,Division des personnels enseignants du second degré (DPES)2...