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Mentions d'informations

Les mentions d’informations des différents services

Données personnelles

Protection et traitement de données à caractère personnel

Protections des données personnelles - Service LaDocLeLa

Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel L'Académie de la Réunion s'...

Données personnelles - 2D - Election des représentants des parents d'élèves au conseil d'administration par vote à l'urne

MENTION D’INFORMATION - Élection des représentants des parents d'élèves au conseil d'administrati...

Protections des données personnelles - Service AVA (ChatBot)

Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel L'Académie de la Réunion s'...

Données Personnelles - Guichet d'authentification - sso.ac-reunion.fr

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Protections des données personnelles - Service PLOG

Mentions relatives à la protection des données à caractère personnel - Version du 05 décembre 202...

Données personnelles - Registre des Activités sur les Données Individuelles de l'Organisation - RADIO

MENTION D’INFORMATION - Registre des Activités sur les Données Individuelles de l'Organisation - ...

Données personnelles - Webradio avec l'ENT One

MENTION D’INFORMATION - Webradio avec l'ENT One - Version du 04/10/2022 Intitulé du traitement :...

Données personnelles - Projet académique "Il était une fois ... les langues"

MENTION D’INFORMATION - Nom du traitement - Version du 28/11/2022 Intitulé du traitement : à com...

Données personnelles - Suivi de cohortes d'élèves à l'âge de 6 ans et 12 ans

MENTION D’INFORMATION - Nom du traitement - Version du XXX Intitulé du traitement : à compléter ...

Données personnelles - Collège Albius

MENTION D’INFORMATION - Nom du traitement - Version du 08/12/2022 Intitulé du traitement : à com...

EAFC - Formulaire CPF

COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) - Version du 15 février 2023 - Modèle DSI Notice détaillée d...

Données personnelles - Recrutement des contractuels alternants premier degré

MENTION D’INFORMATION - Recrutement des contractuels alternants premier degré - Version du 04 mai...

Données personnelles - Préconisations pour aménagement de postes

MENTION D’INFORMATION - Préconisations pour aménagement de postes  - Version du 26/01/2024 Intit...

Mentions légales

Mentions légales des différents services

Conditions générales d'utilisation

CGU des différents services

Notices détaillées de traitement

Notices détaillées des traitements mis en place dans le cadre des démarches COLIBRIS.

Mouvement INTER 1D - Demande de bonification au titre du handicap

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de bonification au titre d...

Mouvement INTRA 1D - Demande de bonification au titre du handicap

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de bonification au titre d...

Mouvement INTRA 1D - Demande de bonification au titre de la situation familiale

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de bonification au titre d...

Mouvement INTER 2D - Demande de bonification au titre du handicap

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de bonification au titre d...

Mouvement INTER 2D - Retour des confirmations de demande de mutation au Mouvement INTER

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de retour des confirmations de demand...

Mouvement INTER 2D - Retour des confirmations de demande de mutation au Mouvement SPEN/POP

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de retour des confirmations de demand...

Mouvement INTRA 2D - Dépôt confirmation de mouvement intra académique

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de retour des confirmations de demand...

EAFC - Formulaire CPF

COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) - Version du 15 février 2024 Notice détaillée du traitement ...

Mouvement INTRA 1D - Demande de contestation de barème

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de contestation du barème attribué da...

Obligation vaccinale

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche d'obligation vaccinale Gestion du st...

ASIA - Etudes

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demanded'aide au financement d'enf...

ASIA - Loisirs, Vacances, Séjours linguistiques, Sorties pédagogiques

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande d'aide au financement de L...

ASIA - Logement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande d'aide au logement Identi...

DPEP - Demande de disponibilité

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de disponibilité   Ident...

RH - Journées de la QVT - Ateliers Bien être MGEN

Notice détaillée du traitement - Journée de la QVT Identité et coordonnées de l’organisme respon...

Mouvement INTER 1D - Demande de bonification au titre du handicap

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de bonification au titre d...

Mouvement INTRA 1D - Demande de recours suite aux résultats du mouvement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de recours suite aux résul...

Mouvement INTRA 2D - Recours

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de retour des confirmations de demand...

RH 1D - retour justificatifs laureats CRPE

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de recueil de justificatifs diplôme e...

RH 2D - MVT INTRA- retour de préférences TZR

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche des demandes de préférences TZR dans ...

RH EXT - Appel à candidature dans le cadre d'un recrutement externe de la DSI académique

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de recrutement au bénéfice de la DSI ...

RH - Mission Académique de l'Encadrement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de recrutement au bénéfice de la MAE ...

RH - Informations personnelles - Adresse personnelle

Notice détaillée du traitement des demandes de modification d'adresse postale Identité et coor...

RH - Forfait Mobilités Durables

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche d'attribution de forfait de mobilit...

RH 1D - Demande de temps partiel

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche démarche de demande de temps partiel ...

Modèle mention d'informations

SERVICES ACADÉMIQUES – PREMIER & SECOND DEGRÉSMENTION D’INFORMATION à insérer sur tout support de...

Demande d'autorisation d'instruction en famille

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche XXXXXXXXXXX Identité et coordonnée...

Candidature AESH

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de candidature au poste d’AESH pour l...

RH 2D - Dossier de classement stagiaire 2D

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de classement des stagiaires de l'ens...

Demande de positionnement

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la démarche de demande de positionnement Gestion...

DEC - Certification CAFFA

Notice détaillée du traitement dans le cadre de la demande d'inscription à l'examen du CAFFA I...

DSM - Demande de dérogation à l'obligation de loger

Notice détaillée du traitement dans le cadre d'une demande de dérogation à l'obligation de loger ...

Politique d'habilitation

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